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Important !! La déchèterie de Champagnole sera exceptionnellement fermée le mercredi 10 juin de 14h à 18h ! Merci de votre compréhension.

ARRETE DU MAIRE relatif à la lutte contre les bruits de voisinage Le Maire de la commune de Miéry, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L2212.2, relatif aux pouvoirs de police du Maire ; Vu le code de la santé publique, notamment les articles L 1311-1, L 1322-2, L 1312-1, L 1312-2, R 1334-30 à R 1334-37, R 1336-6 à R 1336-10 et R 1337-10-2 ; Vu le code de...